IMAGE - Séances du conseil municipal - Archives
Séances du conseil municipal 2001
Séances du conseil et Procès verbaux 2001
Date Type de séance Procès verbal*
9 janvier Séance ordinaire
6 février Séance ordinaire
20 février Séance d'ajournement
13 mars Séance ordinaire
3 avril Séance ordinaire
1 mai Séance ordinaire
5 juin Séance ordinaire
3 juillet Séance ordinaire
7 août Séance ordinaire
4 septembre Séance ordinaire
2 octobre Séance ordinaire
6 novembre Séance ordinaire
4 décembre Séance ordinaire
18 décembre Séance spéciale
18 décembre Adoption des prévisions budgétaires 2002
18 décembre Adoption du programme triennal d’immobilisations 2002, 2003 et 2004
*sujet à des modifications de dernière minute

Les procès-verbaux disponibles ici peuvent être lus et imprimés pour des fins strictement privées, informatives et non commerciales. Il est interdit de modifier, d'altérer, de reproduire, de traduire ou d'adapter de quelque façon que ce soit le contenu, total ou partiel, de ces documents. Les seules copies valides des procès-verbaux sont celles certifiées conformes par la greffière, Nathaly Rayneault.



Dernière mise à jour : 02/03/2017
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