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La Ville

Conseil et séances

Conseil et séances
Dans cette section

Séances du conseil et procès‑verbaux 2024

9 janvier à 19 h 30

Ordre du jour envisagé*

Procès-verbal

Règlements proposés pour adoption

REG 1161REG 1164REG 1165

13 février 19 h 30

Ordre du jour envisagé*

Procès-verbal

12 mars 19 h 30

Ordre du jour envisagé*

Procès-verbal

9 avril 19 h 30

Ordre du jour envisagé*

Procès-verbal

Règlement proposé pour adoption

REG 1166

14 mai 19 h 30

Ordre du jour envisagé*

Procès-verbal

Règlement proposé pour adoption

REG 1167

11 juin 19 h 30

Ordre du jour envisagé*

Procès-verbal

Règlements proposés pour adoption

REG 1168REG 1169REG 1170

9 juillet 19 h 30

Ordre du jour envisagé*

Procès-verbal

Règlements proposés pour adoption

REG 1171REG 1172 P1REG 1173 P1

13 août 19 h 30

Ordre du jour envisagé*

Procès-verbal

Règlements proposés pour adoption

REG 1172REG 1173 P2REG 1174

10 septembre 19 h 30

Ordre du jour envisagé*

Procès-verbal

8 octobre 19 h 30

Ordre du jour envisagé*

Procès-verbal

12 novembre 19 h 30

Ordre du jour envisagé*

Procès-verbal

10 décembre 19 h (séance extraordinaire)

Ordre du jour envisagé*

Procès-verbal

10 décembre 19 h 30

Ordre du jour envisagé*

Procès-verbal

Règlement proposé pour adoption

REG 1175





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