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Le centre d’archives
Vaudreuil-Soulanges
rend disponible les
procès-verbaux de la
Ville de Saint-Lazare
de 1876 à 2014

Vous pouvez consulter les
procès-verbaux de
1876 à 2014 au
centre d’archives de
Vaudreuil-Soulanges
situé au 431 av. St-Charles,
Vaudreuil-Dorion,
J7V 2N3.

chlapresquile.qc.ca
Bonne consultation!
www.chlapresquile.qc.ca

IMAGE - Séances du conseil municipal
Séances du conseil et Procès verbaux
Séance du conseil municipal

Diffusion en direct

Nous vous invitons à vous diriger sur YouTube, les soirs de séances, pour visualiser l’événement en direct. La diffusion débutera dès l’ouverture de la séance. L’enregistrement pourra par la suite être visualisé en différé, à la même adresse, dans les 48 heures suivant la séance.

Pour optimiser la qualité du visionnement sur YouTube n’oubliez pas de modifier les paramètres dans la fenêtre de visionnement (petite roue dentelée dans le coin inférieur droit).

COVID-19

Séance du conseil en temps de COVID

Le public est admis comme suit:

  • Selon la formule du premier arrivé, premier admis (il est donc possible que des personnes se voient refuser l’accès)
  • Sans réservation, ni inscription
  • Un nombre maximal de 18 personnes sera admis
  • Le port du masque est obligatoire dès l’entrée dans l’hôtel de ville. Les personnes pourront le retirer uniquement lorsqu’elles seront assises et devront le remettre dès qu’elles seront en déplacement dans l’établissement
  • La signature du registre des présences est obligatoire à l’arrivée
  • Chaque personne doit apporter son masque (aucune distribution sur place)
  • Aucune personne ne sera admise sans masque
  • Les visières ne sont pas acceptées à moins que la personne porte également un masque sous la visière
  • Une distance de 2 mètres doit être respectée entre les personnes assises
  • Le lavage des mains est exigé
  • Le microphone sera désinfecté après chaque prise de parole

Périodes de questions 

  • En ligne : ceux qui ne souhaitent pas assister à la séance en personne peuvent, comme à l’habitude, soumettre leurs questions le jour de la séance de 10 h à 19 h selon les instructions précisées ci-dessous et en complétant le formulaire.
  • En personne : après l’ouverture de la séance. Les consignes seront dictées au début de la séance.

Diffusion

  • La séance sera diffusée en direct comme à l’habitude sur YouTube, et la captation rendue disponible en différé le jour suivant à ce même lien.

 Pour consulter l’ordre du jour et le procès-verbal qui suivra, visitez le site.

Période de questions en ligne

Toujours dans le but de faciliter et d’encourager la participation citoyenne, le conseil municipal accepte de répondre, le soir même de la séance, à des questions posées au moyen d’un formulaire en ligne.

Objectif

Permettre à un résident qui ne peut se déplacer à une séance du conseil :

  • De poser une question en ligne
  • De recevoir une réponse en direct le soir de la séance

Réception des questions

Les questions sont recevables en ligne uniquement :

Questions admissibles

  1. Les questions posées en ligne doivent être:
    • d’intérêt public et
    • s’adresser :
      • au conseil en général
      • au maire
      • à un conseiller
      • à l’attention d’un comité sur lequel siège un ou plusieurs membres du conseil
  2. Les questions peuvent être accompagnées d’un document numérisé de 10 Mb maximum
  3. Les questions doivent être rédigées dans un langage approprié (exemptes de mots ou d’expressions diffamatoires, etc.) en français ou en anglais.
Rappelons que les questions de nature « opérationnelle » peuvent être posées en tout temps au moyen des demandes en ligne www.ville.saint-lazare.qc.ca/enligne et répondues par un membre de l’équipe municipale. 

Traitement des questions

Les réponses aux questions posées en ligne seront données dans l’ordre dans lequel les questions auront été reçues, soit premier arrivé, premier servi. Le conseil s’engage à réserver une période de 15 minutes pour répondre aux questions demandées en ligne. Cette période débutera après la 1ère période de questions réservée aux personnes présentes dans la salle le soir de la séance.  En résumé :

  • La 1ère période de questions est réservée aux personnes présentes dans la salle et débute après l'ouverture de la séance (approximativement à 19 h 30). Dès la fin de cette période, le conseil ajourne la séance afin de permettre une pause.
  • La 2e période de questions, qui débutera tout de suite après la pause, sera réservée aux questions posées en ligne au moyen d’un formulaire.  Le conseil allouera un maximum de 15 minutes pour répondre.

Questions laissées sans réponse

À la fin de la séance, les questions qui n’auront pas été répondues seront traitées selon les sujets :

  • par l’administration
  • dans le tableau de suivis politiques

Séances du conseil et Procès‑verbaux 2020
Date Type de séance Ordre du jour envisagé* Procès‑verbal Règlement(s) proposé(s) pour adoption Autres documents présentés à la demande des élus
14 janvier à 19 h 30 Séance ordinaire Documents retirés --
11 février à 19 h 30 Séance ordinaire Documents retirés --
10 mars à 19 h 30 Séance ordinaire Documents retirés --
17 mars Séance extraordinaire ND -- --
24 mars Séance extraordinaire ND -- --
14 avril à 19 h 30 Séance ordinaire Documents retirés --
23 avril Séance extraordinaire ND 1087 --
12 mai à 19 h 30 Séance ordinaire 1088 --
19 mai Séance extraordinaire ND 1089 --
9 juin à 19 h 30 Séance ordinaire -- --
16 juin Séance extraordinaire ND -- --
14 juillet à 19 h 30 Séance ordinaire 1090 --
11 août à 19 h 30 Séance ordinaire 1091 --
8 septembre à 19 h 30 Séance ordinaire 1092 --
17 septembre Séance extraordinaire N/D -- --
13 octobre à 19 h 30 Séance ordinaire à venir à venir -- --
10 novembre à 19 h 30 Séance ordinaire à venir à venir -- --
8 décembre à 19 h 30 Séance ordinaire à venir à venir -- --
*sujet à des modifications de dernière minute

Les séances auront donc lieu le 2e mardi de chaque mois. Toutes les séances se tiendront à l’hôtel de ville situé au 1960, chemin Sainte‑Angélique à Saint‑Lazare. Sous réserve de circonstances exceptionnelles, les ordres du jour envisagés pour chacune des séances seront diffusés sur le site Internet de la Ville le vendredi précédant toute séance.

Les procès-verbaux disponibles ici peuvent être lus et imprimés pour des fins strictement privées, informatives et non commerciales. Il est interdit de modifier, d'altérer, de reproduire, de traduire ou d'adapter de quelque façon que ce soit le contenu, total ou partiel, de ces documents. Les seules copies valides des procès-verbaux sont celles certifiées conformespar la greffière, Nathaly Rayneault.

Période de questions en ligne dès le 12 mars 2019

Nouveau : une séance du conseil plus accessible à Saint-Lazare !

SAINT-LAZARE (Québec), le lundi 4 mars 2019  –  Toujours dans le but de faciliter et d’encourager la participation citoyenne, le conseil municipal acceptera, dès le mardi 12 mars 2019, de répondre, le soir même de la séance, à des questions posées au moyen d’un formulaire en ligne.

Ce projet élaboré et lancé en mode « pilote » pourra être revu aux fins d’améliorer le processus s’il y a lieu.

Ajout d’une 2e période de questions

Le soir de la séance du conseil, un résident pourra dorénavant transmettre sa question au moyen d’un formulaire disponible en ligne uniquement de 19 h à 20 h à www.ville.saint-lazare.qc.ca/seances.

Les réponses aux questions posées en ligne seront données dans l’ordre dans lequel les questions auront été reçues, soit premier arrivé, premier servi. Le conseil s’engage à réserver une période de 15 minutes pour répondre aux questions demandées en ligne. Cette période débutera après la 1ère période de questions réservée aux personnes présentes dans la salle le soir de la séance. En résumé :

  • La 1ère période de questions est réservée aux personnes présentes dans la salle et débute à 19 h 30. Dès la fin de cette période, le conseil ajourne la séance afin de permettre une pause.

  • La 2e période de questions, qui débutera tout de suite après la pause, sera réservée aux questions posées en ligne au moyen d’un formulaire.  Le conseil allouera un maximum de 15 minutes pour répondre. Les questions qui n’auront pas été répondues le soir de la séance seront acheminées à l’administration et traitées séparément.

Des règles s’appliqueront notamment quant à la longueur de la question, les règles de bienséance et les coordonnées à fournir.



Dernière mise à jour : 16/09/2020
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