IMAGE - Séances du conseil municipal - Archives
Agendas and minutes: 1998
Séances du conseil et Procès verbaux 1998
Date Type de séance Procès verbal*
12 janvier Séance ordinaire
2 février Séance ordinaire
17 février Séance spéciale
9 mars Séance ordinaire
6 avril Séance ordinaire
21 avril Séance d'ajournement
4 mai Séance ordinaire
26 mai Séance spéciale
1 juin Séance ordinaire
6 juillet Séance ordinaire
17 août Séance spéciale
8 septembre Séance ordinaire
5 octobre Séance ordinaire
9 novembre Séance ordinaire
7 décembre Séance ordinaire
21 décembre Séance spéciale
21 décembre Adoption des prévisions budgétaires 1999
21 décembre Adoption du programme triennal d’immobilisations 1999
*sujet à des modifications de dernière minute

Les procès-verbaux disponibles ici peuvent être lus et imprimés pour des fins strictement privées, informatives et non commerciales. Il est interdit de modifier, d'altérer, de reproduire, de traduire ou d'adapter de quelque façon que ce soit le contenu, total ou partiel, de ces documents. Les seules copies valides des procès-verbaux sont celles certifiées conformes par la greffière, Nathaly Rayneault.


Last updated: 03/02/2017
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