IMAGE - Séances du conseil municipal - Archives
Séances du conseil municipal 2007
Date Document
Séance spéciale du 18 décembre 2007 Adoption du budget pour l’année 2008
Séance spéciale du 18 décembre 2007
Séance spéciale du 18 décembre 2007 Adoption du programme triennal des immobilisations
Séance ordinaire du 4 décembre 2007
Séance ordinaire du 6 novembre 2007
Séance ordinaire du 2 octobre 2007
Séance spéciale du 12 septembre 2007
Séance ordinaire du 4 septembre 2007
Séance ordinaire du 7 août 2007
Séance ordinaire du 3 juillet 2007
Séance ordinaire du 5 juin 2007
Séance ordinaire du 1er mai 2007, ajournée 29 mai 2007
Séance ordinaire du 1er mai 2007, ajournée 29 mai 2007, annexe I
Séance ordinaire du 1 er mai, 2007
Séance ordinaire du 3 avril, 2007
Séance ordinaire du 3 avril, 2007, annexe B
Séance ordinaire du 3 avril 2007, ajournée au 17 avril, 2007
Séance ordinaire du 3 avril 2007, ajournée au 17 avril, 2007, annexe B
Séance ordinaire du 13 mars 2007
Séance ordinaire du 6 février 2007
Séance ordinaire du 9 janvier 2007

Les procès-verbaux disponibles ici peuvent être lus et imprimés pour des fins strictement privées, informatives et non commerciales. Il est interdit de modifier, d'altérer, de reproduire, de traduire ou d'adapter de quelque façon que ce soit le contenu, total ou partiel, de ces documents. Les seules copies valides des procès-verbaux sont celles certifiées conformes par la greffière, Nathaly Rayneault.



Dernière mise à jour : 02/03/2017
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