IMAGE - Séances du conseil municipal - Archives
Séances du conseil municipal 2004

Séance ordinaire - 2004

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7 decembre, 2004 --->
2 novembre, 2004 --->
5 octobre, 2004 --->
7 septembre, 2004 --->
3 août, 2004 --->
6 juillet 2004 --->
1 juin 2004 ajournée au 29 juin 2004 --->
4 mai 2004 --->
6 avril 2004 --->
9 mars 2004 --->
3 février 2004 --->
13 janvier 2004 --->

Séance spéciale - 2004

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14 décembre 2004
adoption du budget pour l’année 2005
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14 décembre 2004
adoption du programme triennal des immobilisations
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14 décembre 2004
Procès-verbal
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16 mars 2004 --->
16 mars 2004
- Annexe A (Règ No. 669)
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24 février 2004 --->

Les procès-verbaux disponibles ici peuvent être lus et imprimés pour des fins strictement privées, informatives et non commerciales. Il est interdit de modifier, d'altérer, de reproduire, de traduire ou d'adapter de quelque façon que ce soit le contenu, total ou partiel, de ces documents. Les seules copies valides des procès-verbaux sont celles certifiées conformes par la greffière, Nathaly Rayneault.



Dernière mise à jour : 02/03/2017
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