IMAGE - Séances du conseil municipal - Archives
Séances du conseil municipal 1999
Séances du conseil et Procès verbaux 1999
Date Type de séance Procès verbal*
12 janvier Séance ordinaire
2 février Séance ordinaire
16 février Séance spéciale
9 mars Séance ordinaire
16 mars Séance d'ajournement
6 avril Séance ordinaire
20 avril Séance spéciale
4 mai Séance ordinaire
18 mai Séance d'ajournement
1 juin Séance ordinaire
6 juillet Séance ordinaire
3 août Séance ordinaire
24 août Séance spéciale
7 septembre Séance ordinaire
9 septembre Séance d'ajournement
5 octobre Séance ordinaire
19 octobre Séance spéciale
2 novembre Séance ordinaire
7 décembre Séance ordinaire
21 décembre Séance spéciale
21 décembre Adoption des prévisions budgétaires 2000
21 décembre Adoption du programme triennal d’immobilisations 2000, 2001 et 2002
*sujet à des modifications de dernière minute

Les procès-verbaux disponibles ici peuvent être lus et imprimés pour des fins strictement privées, informatives et non commerciales. Il est interdit de modifier, d'altérer, de reproduire, de traduire ou d'adapter de quelque façon que ce soit le contenu, total ou partiel, de ces documents. Les seules copies valides des procès-verbaux sont celles certifiées conformes par la greffière, Nathaly Rayneault.



Dernière mise à jour : 02/03/2017
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