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Séances du conseil municipal 1992
Séances du conseil et Procès verbaux 1992
Date Type de séance Procès verbal*
13 janvier Séance ordinaire
15 janvier Assemblée consultation publique
3 février Séance ordinaire
17 février Séance spéciale
2 mars Séance ordinaire
2 mars Séance d'ajournement
3 mars Séance d'ajournement
25 mars Séance spéciale
6 avril Séance ordinaire
13 avril Séance spéciale
14 avril Séance d'ajournement
15 avril Séance d'ajournement
4 mai Séance ordinaire
4 mai Séance d'ajournement
19 mai Séance spéciale
1 juin Séance ordinaire
15 juin Séance spéciale
6 juillet Séance ordinaire
3 août Séance ordinaire
8 septembre Séance ordinaire
9 septembre Séance d'ajournement
29 septembre Assemblée consultation publique
5 octobre Séance ordinaire
27 octobre Assemblée consultation publique
2 novembre Séance ordinaire
23 novembre Séance d'ajournement
24 novembre Assemblée consultation publique
7 décembre Séance ordinaire
17 décembre Séance spéciale
*sujet à des modifications de dernière minute

Les procès-verbaux disponibles ici peuvent être lus et imprimés pour des fins strictement privées, informatives et non commerciales. Il est interdit de modifier, d'altérer, de reproduire, de traduire ou d'adapter de quelque façon que ce soit le contenu, total ou partiel, de ces documents. Les seules copies valides des procès-verbaux sont celles certifiées conformes par la greffière, Nathaly Rayneault.



Dernière mise à jour : 02/03/2017
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