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Séances du conseil municipal 1991
Séances du conseil et Procès verbaux 1991
Date Type de séance Procès verbal*
9 janvier Assemblée consultation publique
14 janvier Séance ordinaire
4 février Séance ordinaire
13 février Assemblée consultation publique
27 février Assemblée consultation publique
4 mars Séance ordinaire
8 avril Séance ordinaire
15 avril Séance d'ajournement
6 mai Séance ordinaire
28 mai Assemblée consultation publique
3 juin Séance ordinaire
3 juin Séance d'ajournement
25 juin Assemblée consultation publique
8 juillet Séance ordinaire
31 juillet Assemblée consultation publique
5 août Séance ordinaire
9 septembre Séance ordinaire
9 septembre Séance d'ajournement
10 septembre Séance d'ajournement
25 septembre Séance spéciale
2 octobre Assemblée consultation publique
7 octobre Séance ordinaire
4 novembre Séance ordinaire
27 novembre Séance d'ajournement
24 novembre Assemblée consultation publique
2 décembre Séance ordinaire
16 décembre Séance spéciale
*sujet à des modifications de dernière minute

Les procès-verbaux disponibles ici peuvent être lus et imprimés pour des fins strictement privées, informatives et non commerciales. Il est interdit de modifier, d'altérer, de reproduire, de traduire ou d'adapter de quelque façon que ce soit le contenu, total ou partiel, de ces documents. Les seules copies valides des procès-verbaux sont celles certifiées conformes par la greffière, Nathaly Rayneault.



Dernière mise à jour : 02/03/2017
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