IMAGE - Séances du conseil municipal - Archives
Séances du conseil municipal 1990
Séances du conseil et Procès verbaux 1990
Date Type de séance Procès verbal*
8 janvier Séance ordinaire
30 janvier Assemblée consultation publique
5 mars Séance ordinaire
27 mars Assemblée consultation publique
2 avril Séance ordinaire
23 avril Séance spéciale
7 mai Séance ordinaire
7 mai Séance d'ajournement
29 mai Assemblée consultation publique
4 juin Séance ordinaire
4 juin Séance d'ajournement
26 juin Assemblée consultation publique
9 juillet Séance ordinaire
23 juillet Séance spéciale
31 juillet Assemblée consultation publique
6 août Séance ordinaire
6 août Séance d'ajournement
28 août Assemblée consultation publique
29 août Assemblée consultation publique
10 septembre Séance ordinaire
10 septembre Séance d'ajournement
1 octobre Séance ordinaire
19 novembre Séance spéciale
3 décembre Séance ordinaire
3 décembre Séance ordinaire
16 décembre Séance d'ajournement
16 décembre Séance spéciale
*sujet à des modifications de dernière minute

Les procès-verbaux disponibles ici peuvent être lus et imprimés pour des fins strictement privées, informatives et non commerciales. Il est interdit de modifier, d'altérer, de reproduire, de traduire ou d'adapter de quelque façon que ce soit le contenu, total ou partiel, de ces documents. Les seules copies valides des procès-verbaux sont celles certifiées conformes par la greffière, Nathaly Rayneault.



Dernière mise à jour : 02/03/2017
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